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14/09/2018

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Conseils Municipaux

 

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2016

2017

2018

Ordre du jour

 

 

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Compte Rendu

Vendredi

08

Avril 2016

 

  1. Approbation des Comptes Administratifs 2015
  2. Approbation des Comptes de Gestion 2015
  3. Affectation des résultats N-1
  4. Vote des taxes locales
  5. Budget Prévisionnel commune
  6. Budget Prévisionnel Eau
  7. Attribution des subventions aux associations année 2016
  8. Rapport Chambre Régionale des Comptes pour Ales Agglomération
  9. Remboursement de dépenses à un élu
  10. Indemnité de conseil au trésor
  11. Travaux route communale de quartier de l’Orange
  12. Convention création bibliothèque Départementale
  13. Demande fonds de concours ALES Agglomération
  14. Participation au règlement des frais de cantine au collège pour un enfant de la commune
  15. Convention pour un projet d’enfouissement et sécurisation du réseau haute tension quartier la Baraquette et le Serre.
CM   

Mardi

14

juin 2016 

2016

  1. Avis sur fusion ALES AGGLOMERATION avec CC Vivre en Cévennes et Pays Grand Combien.
  2. Renouvellement de la convention Commune/Pont du Gard.
  3. Modification du périmètre du Syndicat Mixte d'Electricité du Gard.
  4. Demande de subvention 2016 à Alès Agglomération pour Centre de Loisirs l'Oustal.
  5. Autorisation de passage aux randonnées sur le domaine communal.
CM   

9

Juillet 2016 

 

8h45

  1. Décision modificative pour ouvrir en fonctionnement moins dépenses au 023 et plus dépenses au 615231 et en investissement moins recettes au 021 et moins dépenses au 231 (travaux de voirie) 
  2. Avis sur l'enquête publique portant sur la demande d'autorisation de l'exploitation de la carrière du Mas Neuf à TORNAC (30) par la Société ANDRE TP d'ANDUZE" 
CM  

13

Sept. 2016

 

18h45

  1. Décisions modificative comptabilité M14 et M 49
  2. Demande de Fonds de concours à Alés Agglomération
  3. Débat d’Orientation Budgétaire réseau AEP
CM

Jeudi

1er

Décembre 2016

18h45

  1. 32 Convention unique avec Alès Agglomération sur les compétences pleines.
  2. 33 Approbation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du 30/03/2016 (Fusion d'Alès Agglomération avec 3 nouvelles Communautés de communes).
  3. 34 Convention d'adhésion à GEDICOM (Plateforme d'alerte téléphonique).
  4. 35 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d'alimentation en eau potable 2016 (RPQS).
  5. 36 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'Assainissement (RPQS).
  6. 37 Indemnité 2016 aux élus en charge de la gestion du réseau AEP.
  7. 38 Indemnités de conseil au trésorier.
  8. 39 Indemnité 2016 à l'agent en charge du service administratif.
  9. 40 Subvention à l'école publique de Thoiras pour un voyage scolaire de 3 élèves de Corbès la fréquentant.
  10. 41 Numérotation des différents quartiers de la commune.
  11. 42 Produit des amendes de police.
  12. 43 Demande de subvention au titre du fonds national de prévention à la CNRACL pour l'évaluation des risques professionnels.
  13. 44 Echange terrain commune/Mme. Hermann

 CM

Mercredi

12

Avril 2017

18h45

 

 

  1.  Vote du Compte de Gestion 2016 Comptabilité Générale M14.
  2.  Vote du Compte Administratif 2016 Comptabilité Générale M14.
  3. Vote du Compte de Gestion 2016 Comptabilité du réseau AEP M49.
  4. Vote du Compte Administratif 2016 Comptabilité du réseau AEP M49.
  5. Affectation du résultat Comptabilité Générale M14.
  6. Vote du Budget Primitif 2017 Comptabilité du réseau AEP M49.
  7. Vote du Budget Primitif 2017 Comptabilité Générale M14.
  8. Vote des Taxes Directes Locales2017.
  9. Subventions aux associations.
  10. Echange de terrain entre la commune et Me. Chantal HERMANN.
  11. Syndicat Mixte d’Electrification du Gard (SMEG) /Télécom, enfouissement ligne télécom.
  12. Convention Pont du Gard.
  13. Renouvellement du contrat d’entretien des terrains communaux par M. C.A. Perrier.
  14. Indemnités Elus, modification de l’Indice Brut.
  15. Demande de subvention au titre du Contrat de Ruralité  Transfert Bibliothèque.
  16. Adoption du plan départementale des itinéraires et promenades de randonnées
CM

Mardi

30

Mai 2017

18h45

  1. 17 -  Adhésion au Service Commun Système d’Information Géographique (SIG)
  2. 18 - Décision modificative, comptabilité M14,
  3. 19 - Ouverture de poste suite à avancement de grade,
  4. 20  - Rapport sur le prix et la Qualité du Service AEP (RPQS)
  5. 21 -  Demande d’inscription au programme d’investissement pour mise en discrétion partielle du réseau  BT issu du poste L’Orange.
CM 

Mercredi

13

septembre

2017

18h45

  1. 22 - Autorisat ion au maire pour la signat ure de Marchés Public
  2. 23 - Schéma de mutualisation 2017/ 2020
  3. 24 - Travaux réseau AEP, demande au titre de la DETR
  4. 25 - Comptabilité M14 - Décision Modificative
CM

Jeudi

30

novembre

2017

18h45 

 
  1. 26 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Ordures Ménagères Alès Agglomération,
  2. 27 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2016 établi par le service assainissement de la communauté Alès Agglomération,
  3. 28 - AVIS sur : la Prise de compétences facultatives en lien avec la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondation (dite GEMAPI) au 1er janvier 2018,Et la Prise des compétences eau potable et assainissement au 1er janvier 2019,    
  4. 29 - Modification tarifs communaux AEP,
  5. 30 - Indemnité de conseil 2017 au comptable du Trésor,
  6. 31 - Indemnités 2017 aux élus en charge du réseau communal d’AEP,
  7. 32 - Produite des Amendes de Police 2018.
  8. 33 - Présentation des devis pour des travaux au Jardin Clos.
CM 

 

Jeudi

4 janvier

2018

17h45

  1. Demande de subvention  Conseil Général et Agence de l’eau au titre des  Travaux AEP
  2. Demande de subvention  DETR  au titre des  Travaux AEP
  3. Demande de subvention  DETR au titre des  travaux au  Jardin CLOS
  4. Indemnité emploi agent recenseur
CM

 Lundi

26 février

2018

18h45

  1. Modification de la Délibération 2017/34 du 30/11/2017
  2. Modification de la Délibération 2018/03 du 04/01/2018
  3. Modification de la Délibération 2018/02 du 04/01/2018 
 CM

 Lundi

19 mars

2018

18h45

 
  1. Vote du Compte de Gestion 2017 Comptabilité Générale M14.
  2. Vote du Compte Administratif 2017 Comptabilité Générale M14.Affectation du résultat comptabilité générale M14
  3.  Vote des Taxes Directes Locales 2018
  4. Vote du Budget Primitif 2018 Comptabilité Générale M14.
  5. Vote du Compte de Gestion 2017 Comptabilité du réseau AEP M49.
  6. Vote du Compte Administratif 2017 Comptabilité du réseau AEP M49.
  7. Demande d’emprunt pour le règlement de travaux sur le réseau AEP
  8. Vote du Budget Primitif 2018 Comptabilité du réseau AEP M49.
  9. Subventions aux associations et pour la Nuit des Contes
  10. Reconstitution de la commission communale en charge de la gestion du réseau AEP
  11. Renouvellement du contrat d’entretien des terrains communaux par M. C.A. Perrier
  12. Nomination d’un élu correspondant avec le Centre d’Architecture et d’Urbanisme (CAUE).
 CM

 Lundi

30 Juillet

2018

18h45


  1. Droit à opposition à une demande d’affiliation de l’Agence Technique Départementale au Centre de Gestion Départemental du Gard
  2. Demande de Fonds de Concours pour les travaux effectués au Jardin Clos
  3. Désignation du Délégué à la Protection des Données
  4. Renouvellement de la Convention avec le service médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard
  5. Renouvellement du contrat SACPA
  6. Abandon de créance fiscale
  7. Obligations Légales de Débroussaillements
  8. Marché travaux AEP choix des entreprises
  9. Comptabilité M14 – Décision Modificative 
CM 

 Vendredi

21 Septembre

2018

18h45

 

  1. Vote d’attribution marché travaux AEP lot 1 et 2
  2. Financement travaux AEP, Emprunt
  3. Indemnité ELUS AEP
  4. Indemnité Percepteur
  5. CLET, validation du rapport
 
  
 
     

 Voir : Comptes rendus de 2010 à 2013, 2014-2018

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