CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE CORBES
(Article L 121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira en salle du conseil municipal – 199 Impasse de la mairie
LE 4 avril 2024
A 14 h 30
Affiché le 19 mars 2024
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
– Vote du compte de gestion 2023
– Vote du compte administratif 2023
– Vote du budget primitif 2024 (M57)
– Affectation de résultat
– Vote des taxes communales (Taxe d’Habitation ➔ résidences secondaires/Taxe
Foncière sur le Non Bâti/Taxe Foncière sur le Bâti)
– RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise
et de l’engagement professionnel est l’outil indemnitaire de référence qui remplace la
plupart des primes et indemnités existantes dans la fonction publique de l’État.)
– Demande de subvention au Conseil Départemental pour rénovation d’un bâtiment
communal
– Subvention APE Thoiras et collège Saint Jean du Gard
Le Maire
Monique CRESPON-LHERISSON