Conseils municipaux

MAIRIE DE CORBES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Salle du conseil municipal
Le 6 décembre 2022 A 09h00
Ordre du jour
  • Vote RPQS * Alès Agglomération

  • Passage M57

  • IAT *

  • Subvention DETR* 

  • Subvention DRAC*  (bibliothèque)

  • Participation école de Thoiras

  • Décision modificative

  • Affaire RD379

* Rapport sur le Prix et la Qualité du Service
* Indemnité d’Administration et de Technicité)
* Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
* Direction Régionale des Affaires Culturelles

Archives des conseils municipaux

Téléchargements

Dématérialisation des actes administratifs
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021
Voté au CM DU 15 JUIN 2022