Plan Local d’Urbanisme

Évolution des zones du Pos 1988, 1994 et du PLU 2002/2006, 2009 
COMMUNE DE CORBÈS PLAN LOCAL D'URBANISME RÈGLEMENT Juillet 2009

Le Plan Local d’Urbanisme  se compose de 3 zones principales : zone U, zone A, zone N. Dans une zone peut se trouver des secteurs, (exemple Ua). Une zone comporte 14 articles.

Les articles sont différents suivant les zones : l’article 3 zone U « ACCES ET VOIRIE » est différent de l’article 3 zone A « ACCES ET VOIRIE », idem zone N.

SOMMAIRE ZONES U, A, N 

ARTICLE 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES.

ARTICLE 2 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS AUTORISEES.

ARTICLE 3 : ACCES ET VOIRIE.

ARTICLE 4 : DESSERTE PAR LES RESEAUX.

ARTICLE 5 : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS.

ARTICLE 6 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES.

ARTICLE 7 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES.

ARTICLE 8 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIETE.

ARTICLE 9 : EMPRISE AU SOL.

ARTICLE 10 : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS.

ARTICLE 11 : ASPECT EXTERIEUR.

ARTICLE 12 : OBLIGATION DE REALISER DES AIRES DE STATIONNEMENT.

ARTICLE 13 : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS.

ARTICLE 14: POSSIBILITE MAXIMALE D’OCCUPATION DU SOL.